top of page

Mentions légales

jeanpierrefaucher-art.com est le site Internet officiel du peintre Jean-Pierre FAUCHER.
Propriétaire du site : Jean-Pierre FAUCHER
Responsable éditorial : Jean-Pierre FAUCHER
Tel :  00  / Email : jeanpierre.faucher.peinture@gmail.com

Adresse : 55, rue véron 94140 ALFORTVILLE

Ce site est hébergé par WIX.

Ce site a pour but de présenter les activités du peintre Jean-Pierre FAUCHER,  il constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ses droits est un délit de contrefaçon.
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont données à titre indicatif.

La reproduction à but non lucratif des pages de ce site est autorisée à la condition expresse d’y mentionner la source,

son auteur et la date de capture.
En revanche, le contenu de ce site ne peut être reproduit ou utilisé à des fins commerciales ou publicitaires. Les informations diffusées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Aucune page ne peut-être présentée comme provenant de jeanpierrefaucher-art.com si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.
Jean-Pierre FAUCHER ne peut-être tenu responsable ou garant des contenus proposés sur les sites vers lesquels jeanpierrefaucher-art.com propose un lien.
Aucune autorisation n’est requise pour placer un lien hypertexte vers le site Internet jeanpierrefaucher-art.com,

sur la page d’accueil ou sur une page intérieure d’un site Internet.
Cependant, la mention explicite du site jeanpierrefaucher-art.com dans l’intitulé du lien est recommandée.

Jean-Pierre FAUCHER se réserve le droit de supprimer un lien qui ne serait pas en accord avec sa politique éditoriale.

Selon l'article 34 de la propriété intelectuelle, toute personnes peut demander accès aux informations collectées

la concernant avec un droit de modification et de rectification.
Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l’objet de mise à jour

entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.

En conséquence, nous vous recommandons d’en vérifier la validité.
Le format standard de diffusion des documents sur ce site Internet est le format PDF.

bottom of page